Marque expirée - Marque en non vigueur

Saint Louis
CHATEAU SAINT LOUIS SCEA

Numéro de dépôt :
3402086
Date de dépôt :
06/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/01/2016
Saint Louis de CHATEAU SAINT LOUIS

Présentation de la marque Saint Louis

Déposée le 6 janvier 2006 par CHATEAU SAINT LOUISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Saint Louis »

Le déposant est CHATEAU SAINT LOUISTODO domicilié(e) 196 b, rue Victor Hugo,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - 82370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 697 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ali MAHMOUDI CHATEAU SAINT LOUIS domicilié(e) 196 b, rue Victor Hugo, BP 8,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - 82370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint Louis est expirée depuis le 6 janvier 2016.

CHATEAU SAINT LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAUSAINTLOUIS , CHATEAU SAINT LOUIS FRONTON , VAL DE GARONNE , PRET EN BULLES , CHENES DE SAINT LOUIS , SAINT LOUIS , DOMAINE SAINT LOUIS COMTE TOLOSAN , ESPRIT DE SAINT LOUIS


CHATEAU SAINT LOUIS SCEA - 196 b, rue Victor Hugo,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - 82370 - France - SIREN 383697752


Monsieur Ali MAHMOUDI CHATEAU SAINT LOUIS - 196 b, rue Victor Hugo, BP 8,82370 LABASTIDE SAINT PIERRE - 82370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Vins.